Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque
COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3789810
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque de COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE

Présentation de la marque Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque

Déposée le 13 décembre 2010 par la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE domicilié(e) BP 26 Cave de la Roque - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 049 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque est expirée depuis le 13 décembre 2020.

COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA MALISSONNE , LA ROQUE , LES IMPRESSIONNISTES , LE VALLON , MOULIN DE LA ROQUE , CUVEE VAN GOGH , BANDOL 2006 les Sables Rouges Moulin de La Roque , Les Marnes Sableuses Moulin de La Roque , DOMAINE DU VALDARAY , DOMAINE DU MOULIN


COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE, Coopérative Agricole - BP 26 Cave de la Roque - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 783049513


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Bandol ”.